Mentions légales
Ce Site est édité par la société IXIR FACTORY SARL, Société au capital de 10.000 dirhams, dont le siège social est situé au 44, Rue d'Ifrane, Quartier CIL, 20250 Casablanca Maroc Casablanca, et dont les informations légales sont les suivantes :
1. Identité
- Registre de Commerce : 401761
- Patente : 34800170
- IF : 25237626
- ICE : 002063133000084
- Téléphone : 0 800 000 007
- N° de des déclarations à la CNDP : en cours de traitement
Le site Internet sur lequel vous venez de vous connecter a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître l'enseigne Noor Fès, ses magasins, ses activités, ses produits, ses promotions et ses services.
2. Déclaration
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre de ce site feront l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de Contrôle des Données à caractère Personnel (la CNDP) dès l’installation de cette dernière en application de la loi 09-08 du 18 février 2009 relative à la Protection des Personnes Physiques à l'égard du Traitement des Données à Caractère Personnel. Les utilisateurs peuvent obtenir à cet effet les renseignements nécessaires auprès de cet organisme.
3. Modifications des mentions légales
Les présentes mentions légales sont consultables en ligne sur le site. Elles sont susceptibles d'être modifiées sans autre formalité que la mise en ligne d'une nouvelle version modifiée, seule cette dernière version étant retenue.
4. Compétence juridictionnelle et loi applicable
Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Casablanca, la loi marocaine étant applicable au fond et à la procédure.